D. 311-1

Décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation

art. 1

art. 2, alinéa 1

art. 3

D. 311-2

Décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation

art. 4

D. 311-3

Décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation

art. 5

D. 311-4

Décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation

art. annexe

D. 311-5

Décret n° 90-179 du 23 février 1990 instituant le conseil national des programmes

art. 7, alinéa 1

D. 312-1

Décret n° 59-57 du 6 janvier 1959 portant réforme de l?enseignement public

art. 46

R. 312-2

Décret n° 88-977 du 11 octobre 1988 relatif au contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l?éducation physique et sportive dans les établissements d?enseignement

art. 1

R. 312-3

Décret n° 88-977 du 11 octobre 1988 relatif au contrôle médical des inaptitudes à la pratique de l?éducation physique et sportive dans les établissements d?enseignement

art. 2

D. 312-4

Décret n° 92-109 du 30 janvier 1992 relatif aux conditions de dispense de l?épreuve d?éducation physique et sportive dans les examens de l?enseignement du second degré

art. 1

D. 312-5

Décret n° 92-109 du 30 janvier 1992 relatif aux conditions de dispense de l?épreuve d?éducation physique et sportive dans les examens de l?enseignement du second degré

art. 2

D. 312-6

Décret n° 92-109 du 30 janvier 1992 relatif aux conditions de dispense de l?épreuve d?éducation physique et sportive dans les examens de l?enseignement du second degré

art. 3

D. 312-7

Décret n° 2005-1289 du 17 octobre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle

art. 1

D. 312-8

Décret n° 2005-1289 du 17 octobre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle

art. 2

D. 312-9

Décret n° 2005-1289 du 17 octobre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle

art. 3

D. 312-10

Décret n° 2005-1289 du 17 octobre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle

art. 4

D. 312-11

Décret n° 2005-1289 du 17 octobre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle

art. 5

D. 312-12

Décret n° 2005-1289 du 17 octobre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle

art. 6

D. 312-13

Décret n° 2005-1289 du 17 octobre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle

art. 7

D. 312-14

Décret n° 2005-1289 du 17 octobre 2005 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle

art. 8

R. 312-15

Article créé

D. 312-16

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 1

D. 312-17

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 2

D. 312-18

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 3

D. 312-19

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 4

D. 312-20

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 5

D. 312-21

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 6

D. 312-22

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 7

D. 312-23

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 13, alinéa 1

D. 312-23

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

annexe

D. 312-24

Code de l?éducation, partie législative

section 3 ter du chapitre II du titre Ier du livre III

D. 312-24

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 8

D. 312-25

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 9

D. 312-26

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 10

D. 312-27

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 11

D. 312-28

Décret n° 2005-1011 du 22 août 2005 relatif à l?organisation de l?enseignement des langues vivantes étrangères dans l?enseignement scolaire, à la réglementation applicable à certains diplômes nationaux et à la commission académique sur l?enseignement des langues vivantes étrangères

art. 12

D. 312-29

Décret n° 85-1006 du 23 septembre 1985 portant création du Conseil national des langues et cultures régionales

art. 1

art. 2

D. 312-30

Décret n° 85-1006 du 23 septembre 1985 portant création du Conseil national des langues et cultures régionales

art. 3

D. 312-31

Décret n° 85-1006 du 23 septembre 1985 portant création du Conseil national des langues et cultures régionales

art. 4

D. 312-32

Décret n° 85-1006 du 23 septembre 1985 portant création du Conseil national des langues et cultures régionales

art. 5

D. 312-33

Décret n° 2001-733 du 31 juillet 2001 portant création d?un conseil académique des langues régionales

art. 1

art. 2

D. 312-34

Décret n° 2001-733 du 31 juillet 2001 portant création d?un conseil académique des langues régionales

art. 3

D. 312-35

Décret n° 2001-733 du 31 juillet 2001 portant création d?un conseil académique des langues régionales

art. 4

D. 312-36

Décret n° 2001-733 du 31 juillet 2001 portant création d?un conseil académique des langues régionales

art. 5

D. 312-37

Décret n° 2001-733 du 31 juillet 2001 portant création d?un conseil académique des langues régionales

art. 6

D. 312-38

Décret n° 2001-733 du 31 juillet 2001 portant création d?un conseil académique des langues régionales

art. 7

D. 312-39

Décret n° 2001-733 du 31 juillet 2001 portant création d?un conseil académique des langues régionales

art. 8

D. 312-40

Décret n° 2006-41 du 11 janvier 2006 relatif à la sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, à la formation aux premiers secours et à l?enseignement des règles générales de sécurité

art. 1

art. 2

D. 312-41

Décret n° 2006-41 du 11 janvier 2006 relatif à la sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, à la formation aux premiers secours et à l?enseignement des règles générales de sécurité

art. 3

D. 312-42

Décret n° 2006-41 du 11 janvier 2006 relatif à la sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, à la formation aux premiers secours et à l?enseignement des règles générales de sécurité

art. 4

D. 312-43

Décret n° 93-204 du 12 février 1993 relatif à l?enseignement des règles de sécurité routière et à la délivrance du brevet de sécurité routière

art. 1

D. 312-44

Décret n° 93-204 du 12 février 1993 relatif à l?enseignement des règles de sécurité routière et à la délivrance du brevet de sécurité routière

art. 2

D. 312-45

Décret n° 93-204 du 12 février 1993 relatif à l?enseignement des règles de sécurité routière et à la délivrance du brevet de sécurité routière

art. 3

D. 312-46

Décret n° 93-204 du 12 février 1993 relatif à l?enseignement des règles de sécurité routière et à la délivrance du brevet de sécurité routière

art. 4

R. 312-47

article créé

D. 312-48

Décret n° 83-1003 du 23 novembre 1983 relatif à la commémoration de l?abolition de l?esclavage

art. 2

D. 312-49

Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l?organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

art. 8

D. 313-1

Décret n° 71-541 du 7 juillet 1971 relatif à l?organisation des services chargés de l?information et de l?orientation

art. 1

D. 313-2

Décret n° 71-541 du 7 juillet 1971 relatif à l?organisation des services chargés de l?information et de l?orientation

art. 2

D. 313-3

Décret n° 55-1342 du 10 octobre 1955 relatif aux centres publics d?orientation professionnelle

art. 7

D. 313-4

Décret n° 71-541 du 7 juillet 1971 relatif à l?organisation des services chargés de l?information et de l?orientation

art. 3

D. 313-5

Décret n° 71-541 du 7 juillet 1971 relatif à l?organisation des services chargés de l?information et de l?orientation

art. 4

D. 313-6

Décret du 26 septembre 1922 relatif à l?orientation professionnelle

art. 7

D. 313-7

Décret n° 71-541 du 7 juillet 1971 relatif à l?organisation des services chargés de l?information et de l?orientation

art. 5, alinéas 1 et 2

D. 313-8

Décret n° 71-541 du 7 juillet 1971 relatif à l?organisation des services chargés de l?information et de l?orientation

art. 5, alinéa 3

Décret n° 55-1342 du 10 octobre 1955 relatif aux centres publics d?orientation professionnelle

art. 6

D. 313-9

Décret n° 71-541 du 7 juillet 1971 relatif à l?organisation des services chargés de l?information et de l?orientation

art. 6

D. 313-10

Décret n° 55-1342 du 10 octobre 1955 relatif aux centres publics d?orientation professionnelle

art. 3

D. 313-11

Décret n° 55-1342 du 10 octobre 1955 relatif aux centres publics d?orientation professionnelle

art. 1, alinéa 1

D. 313-12

Décret n° 55-1342 du 10 octobre 1955 relatif aux centres publics d?orientation professionnelle

art. 1, alinéa 2

art. 8, alinéa 4

D. 313-13

Décret n° 71-541 du 7 juillet 1971 relatif à l?organisation des services chargés de l?information et de l?orientation

art. 8

D. 313-14

Décret n° 70-238 du 19 mars 1970 relatif à l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 1

Décret n° 70-239 du 19 mars 1970 relatif à l?organisation administrative et financière de l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 1

D. 313-15

Décret n° 70-239 du 19 mars 1970 relatif à l?organisation administrative et financière de l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 2

D. 313-16

Décret n° 70-239 du 19 mars 1970 relatif à l?organisation administrative et financière de l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 3

D. 313-17

Décret n° 70-239 du 19 mars 1970 relatif à l?organisation administrative et financière de l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 4

D. 313-18

Décret n° 70-239 du 19 mars 1970 relatif à l?organisation administrative et financière de l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 5

R. 313-19

Décret n° 2005-1311 du 21 octobre 2005 relatif aux conditions de nomination et d?avancement dans les emplois de directeur général et de directeur de certains établissements publics nationaux à caractère administratif

art. 2, alinéas 1 et 3, en ce qui concerne l?ONISEP

art. 7, en ce qui concerne l?ONISEP

D. 313-20

Décret n° 70-239 du 19 mars 1970 relatif à l?organisation administrative et financière de l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 6

D. 313-21

Décret n° 70-239 du 19 mars 1970 relatif à l?organisation administrative et financière de l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 7

R. 313-22

Décret n° 2005-1312 du 21 octobre 2005 relatif aux conditions de nomination et d?avancement dans les emplois de directeur adjoint et de secrétaire général de certains établissements publics nationaux à caractère administratif

art. 2, alinéas 1 et 2, en ce qui concerne l?ONISEP

art. 7, en ce qui concerne l?ONISEP

D. 313-23

Décret n° 70-239 du 19 mars 1970 relatif à l?organisation administrative et financière de l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 8

D. 313-24

Décret n° 70-239 du 19 mars 1970 relatif à l?organisation administrative et financière de l?Office national d?information sur les enseignements et les professions

art. 9