Décret n°90-788 du 6 septembre 1990 - Article 10
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Article 10
- Modifié par Décret n°2008-463 du 15 mai 2008 - art. 1
- Abrogé par Décret n°2009-553 du 15 mai 2009 - art. 3
La durée de la semaine scolaire est fixée à vingt-quatre heures d'enseignement scolaire pour tous les élèves.
Sauf décision contraire prise dans les conditions prévues à l'article 10-1 du présent décret, les vingt-quatre heures d'enseignement sont organisées à raison de six heures par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Les élèves rencontrant des difficultés d'apprentissage peuvent bénéficier en outre de deux heures d'aide personnalisée dans les conditions fixées par l'article 10-3 du présent décret.
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Cité par:
Nouveaux textes:
Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 - art. D. 411-2, v. init.
Décret n°2008-463 du 15 mai 2008 - art. 4, v. init.
Décret n°2009-553 du 15 mai 2009 - art. 3
Décret n°2009-553 du 15 mai 2009 - art. 3, v. init.
Code de l'éducation - art. D411-2 (VD)
Code de l'éducation - art. D411-2 (VT)
Décret n°2008-463 du 15 mai 2008 - art. 4, v. init.
Décret n°2009-553 du 15 mai 2009 - art. 3
Décret n°2009-553 du 15 mai 2009 - art. 3, v. init.
Code de l'éducation - art. D411-2 (VD)
Code de l'éducation - art. D411-2 (VT)
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