Arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire



ARRETE
Arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire.

NOR: AGRP0761512A
Version consolidée au 26 juillet 2013

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment le chapitre III du titre V du livre VI, en particulier les articles D. 653-9 et D. 653-10 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique en date du 26 juin 2007 ;

Sur proposition du directeur général des politiques économique, européenne et internationale,

La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine, reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime, est fixée en annexe du présent arrêté.

Parmi les races mentionnées à l'article 1er, les races locales, les races à petits effectifs et les races menacées définies aux articles 3, 4 et 5 constituent des ressources zoogénétiques présentant un intérêt particulier pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel ou pour l'aménagement du territoire au sens de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime.

Pour ces races, l'organisation de la sélection sur le territoire français est collective et se matérialise par la tenue d'un livre généalogique par un organisme agréé, sauf dérogation accordée après avis de la Commission nationale d'amélioration génétique.

Dans le cas d'une race internationale, la gestion zootechnique sur le territoire français est assurée depuis au moins cinq générations d'animaux.

Une race est dite locale, au sens de l'article D. 653-9 du code rural et de la pêche maritime, si des liens suffisants avec un territoire spécifique sont démontrés, notamment si 30 % des effectifs sont situés dans un seul département ou 70 % dans trois départements limitrophes deux à deux.

Les effectifs sont ceux des femelles reproductrices présentes sur le territoire national selon les données du dernier recensement agricole.

La liste des races mentionnées à l'article 1er, qui répondent aux conditions du présent article, est fixée en annexe du présent arrêté.

Une race est dite à petits effectifs, au sens de l'article D. 653-9 du code rural et de la pêche maritime, si elle présente sur le territoire national un effectif de moins de 5 000 femelles reproductrices pour les bovins, de 8 000 pour les ovins et caprins et de 1 000 pour les porcins.

Ces effectifs sont déterminés à partir des données du dernier recensement agricole et éventuellement complétés par ceux de l'institut technique en charge de l'espèce concernée.

La liste des races mentionnées à l'article 1er, qui répondent aux conditions du présent article, est fixée en annexe du présent arrêté.

I. - Une race est dite menacée si elle répond à l'une des conditions suivantes :

- son effectif global ou celui de ses reproducteurs actifs est insuffisant ;

- le programme de conservation ou d'amélioration génétique mis en oeuvre met en danger la diversité génétique intraraciale ;

- un cas de force majeure met en péril sa gestion zootechnique.

Ces éléments sont notamment évalués au moyen d'indicateurs dont les valeurs sont issues des systèmes nationaux d'information génétique mentionnés à l'article D. 653-6.

II. - Une race menacée au sens du paragraphe I peut, sur décision du ministre chargé de l'agriculture et après avis de la Commission nationale d'amélioration génétique, faire l'objet de mesures particulières au titre de la préservation des ressources génétiques animales.

L'arrêté du 1er octobre 2004 relatif à la reconnaissance officielle des races des espèces bovine, caprine, ovine et porcine faisant l'objet d'un élevage sur le territoire national est abrogé.

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe

    LISTE DES RACES RECONNUES DES ESPÈCES BOVINE, OVINE, CAPRINE ET PORCINE, DES RACES LOCALES ET DES RACES À PETITS EFFECTIFS DE CES MÊMES ESPÈCES

    I.-Espèce bovine


    RACES RECONNUES

    RACES LOCALES

    RACES À PETITS EFFECTIFS

    Abondance


    Abondance

    Armoricaine


    Armoricaine

    Armoricaine

    Aubrac


    Aubrac

    Aurochs-reconstitué (Néo-Aurochs)


    Aurochs reconstitué

    Bazadaise


    Bazadaise

    Bazadaise

    Béarnaise


    Béarnaise

    Béarnaise

    Blanc Bleu

    Bleue de Bazougers


    Bleue de Bazougers

    Bleue de Bazougers

    Bleue du Nord


    Bleue du Nord

    Bleue du Nord

    Blonde d'Aquitaine

    Bordelaise


    Bordelaise

    Brahman


    Brahman

    Bretonne Pie noire


    Bretonne Pie noire

    Bretonne pie noire

    Brune

    Canadienne

    Casta (Aure et Saint-Girons)


    Casta

    Casta

    Charolaise

    Corse


    Corse

    Créole


    Créole

    De Combat (Espagnole Brava)


    De Combat

    De Combat

    Ferrandaise


    Ferrandaise

    Ferrandaise

    Froment du Léon


    Froment du Léon

    Froment du Léon

    Gasconne


    Gasconne

    Hereford

    Hérens


    Hérens

    INRA 95


    INRA 95

    Jersiaise

    Limousine

    Lourdaise


    Lourdaise

    Lourdaise

    Maraîchine


    Maraîchine

    Maraîchine

    Mirandaise (Gasconne aréolée)


    Mirandaise

    Mirandaise

    Montbéliarde

    Nantaise


    Nantaise

    Nantaise

    Normande

    Parthenaise


    Parthenaise

    Pie rouge des Plaines


    Pie rouge des Plaines

    Prim'Holstein

    Raço di Bioù (Camargue)


    Raço di Bioù

    Rouge Flamande (Rouge du Nord)


    Rouge Flamande

    Rouge Flamande

    Rouge des Prés (Maine Anjou)


    Rouge des Prés

    Salers


    Salers

    Saosnoise


    Saosnoise

    Saosnoise

    Simmental Française

    Tarentaise (Tarine)


    Tarentaise

    Villard de Lans


    Villard de Lans

    Villard de Lans

    Vosgienne


    Vosgienne

    Vosgienne


    II. - Espèce ovine


    RACES RECONNUES

    RACES LOCALES

    RACES À PETITS EFFECTIFS

    Aure et Campan (Auroise)


    Aure et Campan

    Avranchin


    Avranchin

    Avranchin

    Barégeoise


    Barégeoise

    Barégeoise

    Basco-Béarnaise


    Basco-Béarnaise

    Belle Ile (race de Deux)


    Belle Ile

    Belle Ile

    Berrichon du Cher (BCF)


    Berrichon du Cher

    Berrichon de l'Indre


    Berrichon de l'Indre

    Berrichon de l'Indre

    Bizet


    Bizet

    Blanc du Massif central


    Blanc du Massif central

    Bleu du Maine


    Bleu du Maine

    Bleu du Maine

    Boulonnaise


    Boulonnaise

    Boulonnaise

    Brigasque (Brigasca)


    Brigasque

    Brigasque

    Castillonnaise


    Castillonnaise

    Castillonnaise

    Caussenarde des Garrigues


    Caussenarde des Garrigues

    Caussenarde des Garrigues

    Causses du Lot


    Causses du Lot

    Charmoise


    Charmoise

    Clun Forest


    Clun Forest

    Corse (race ovine Corse)


    Corse

    Cotentin


    Cotentin

    Cotentin

    Dorset Down


    Dorset down

    Est à laine Mérinos


    Est à laine Mérinos

    Finnoise


    Finnoise

    Grivette


    Grivette

    Hampshire

    Ile-de-France (OIF)

    INRA 401 (Romane)

    Lacaune Lait


    Lacaune Lait

    Lacaune Viande


    Lacaune Viande

    Landaise (Landes de Gascogne)


    Landaise

    Landaise

    Landes de Bretagne (Landes de l'Ouest)


    Landes de Bretagne

    Landes de Bretagne

    Limousine


    Limousine

    Lourdaise


    Lourdaise

    Lourdaise

    Manech noire (Manech Tête noire)


    Manech Tête noire

    Manech rousse (Manech Tête rousse)


    Manech Tête rousse

    Martinik (OMK)


    Martinik

    Martinik

    Mérinos d'Arles (Mérinos de la Crau, Métis)


    Mérinos d'Arles

    Mérinos de Rambouillet


    Mérinos de Rambouillet

    Mérinos de Rambouillet

    Mérinos précoce


    Mérinos précoce

    Montagne noire


    Montagne noire

    Montagne noire

    Mourerous (Peone, Guillaume)


    Mourérous

    Mouton charollais

    Mouton vendéen


    Mouton vendéen

    Noir du Velay


    Noir du Velay

    Ouessant


    Ouessant

    Préalpes du Sud


    Préalpes du Sud

    Raïole (Rayole)


    Raïole

    Raïole

    Rava


    Rava

    Romanov


    Romanov

    Rouge de l'Ouest

    Rouge du Roussillon


    Rouge du Roussillon

    Rouge du Roussillon

    Roussin de la Hague (Roussin)


    Roussin de la Hague

    Solognote


    Solognote

    Solognote

    Southdown (Français)


    Southdown

    Southdown

    Suffolk

    Tarasconnaise


    Tarasconnaise

    Texel

    Thônes et Marthod


    Thônes et Marthod

    Thônes et Marthod


    III. - Espèce caprine


    RACES RECONNUES

    RACES LOCALES

    RACES À PETITS EFFECTIFS

    Alpine (Alpine chamoisée)

    Angora


    Angora

    Boer

    Corse


    Corse

    Créole (Cabri créole)


    Créole

    Des Fossés


    Des Fossés

    Des Fossés

    Du Massif central


    Du Massif central

    Du Massif central

    Péï


    Péï

    Péï

    Poitevine (du Poitou)


    Poitevine

    Poitevine

    Provençale (Payse, Commune provençale)


    Provençale

    Provençale

    Pyrénéenne (des Pyrénées)


    Pyrénéenne

    Pyrénéenne

    Rove (du Rove)


    Rove

    Rove

    Saanen (Alpine Saanen)


    IV. - Espèce porcine


    RACES RECONNUES

    RACES LOCALES

    RACES À PETITS EFFECTIFS

    Créole de Guadeloupe (Cochon Planche)


    Créole de Guadeloupe

    Créole de Guadeloupe

    Cul noir Limousin (Porc de Saint-Yrieix, Périgourdin, Cul noir, Limousin)


    Cul noir Limousin

    Cul noir Limousin

    Duroc

    Gascon (Gasconne)


    Gascon

    Gascon

    Landrace français (Landrace)

    Large White

    Mei-Shan (Chinois)

    Nustrale (Corse)


    Nustrale

    Nustrale

    Pie noir du Pays basque (Basque, Bigourdan, Béarnais, Basco-Béarnais, Navarrin)


    Pie noir du Pays basque

    Pie noir du Pays basque

    Piétrain

    Porc blanc de l'Ouest


    Porc blanc de l'Ouest

    Porc blanc de l'Ouest

    Porc de Bayeux


    Porc de Bayeux

    Porc de Bayeux
Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale,

J.-M. Aurand