Code de l'éducation - Article D239-23
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Article D239-23
Le directeur du livre et de la lecture et le directeur de l'enseignement supérieur participent, avec voix consultative, aux travaux du Conseil supérieur des bibliothèques.
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Décret 89-778 1989-10-23 art. 3, alinéa 6
Décret n°89-778 du 23 octobre 1989 - art. 3 (Ab)
Décret n°89-778 du 23 octobre 1989 - art. 3 (M)
Code de l'éducation - art. D239-9 (T)
Décret n°89-778 du 23 octobre 1989 - art. 3 (Ab)
Décret n°89-778 du 23 octobre 1989 - art. 3 (M)
Code de l'éducation - art. D239-9 (T)