Code du sport.

Code du sport
  • Partie réglementaire - Arrêtés
    • LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
      • TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
        Le présent titre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
      • TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES
      • TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES
        • Chapitre II : Ligues professionnelles
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
      • TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
        • Chapitre Ier : Le Comité national olympique et sportif français (Article A141-1)
        • Chapitre II : Autres organismes de concertation
          • Section préliminaire : Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (Article A142-0)
    • LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
      • TITRE II : SPORTIFS
        • Chapitre Ier : Sport de haut niveau
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
      • TITRE III SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
        • Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs
          • Section 1 : Examen médical approfondi pour la délivrance de la première licence dans certaines disciplines sportives (Articles A231-1 à A231-2)
        • Chapitre II : Lutte contre le dopage humain
          Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
      • TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMAL
        Le présent titre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.
    • LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
      • TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORT
        • Chapitre unique
          • Section 1 : Le financement par conventions d'objectifs des fédérations sportives agréées
            La présente section ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés